Ordre du jour Conseil Municipal du 7 juillet 2026

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 7 JUILLET 2026, 18H00
ORDRE DU JOUR
(Article L.2121-10 du C.G.C.T. – Session Ordinaire)

• Appel des Conseillers Municipaux
• Lecture des pouvoirs de vote
• Désignation du secrétaire de séance
• Validation des procès-verbaux des séances du 27 mars et 21 avril 2026
   

FINANCES

1.     Projet de délibération – Délibération portant sur l’admission en non-valeur de produits

2.    Projet de délibération – Délibération portant sur le don de fauteuils du cinéma

3.    Projet de délibération – Délibération portant sur la régularisation du lancement d’un marché de vidéoprotection

4.    Projet de délibération – Délibération portant sur la DM 2

5.    Projet de délibération- Délibération portant sur le plan de financement du réaménagement du Passage Jean Monnet

VIE DE LA MUNICIPALITE

6.    Projet de délibération – Délibération portant sur l’élection de représentants auprès du LGI

7.     Projet de délibération – Délibération portant sur la Désignation du délégué à la Mission Locale de l’Agenais, de l’Albret et du Confluent

RESSOURCES HUMAINES

8.    Projet de délibération – Délibération portant sur le ratio promus-promouvable pour les avancements de grade 2026

9.    Projet de délibération – Délibération portant sur les avantages en natures

10.  Projet de délibération – Délibération portant sur la mise à jour des effectifs

11.   Projet de délibération – Délibération portant sur la mise à jour des ASA

12.  Projet de délibération – Délibération portant sur les contrats non permanant liés à l’augmentation d’activité

ENFANCE

13.  Projet de délibération – Délibération portant sur la subvention exceptionnelles APE 3 écoles

14.  Projet de délibération- Délibération pourtant sur la Convention Dispositif « Lire et faire lire »

15.  Projet de délibération- Délibération pourtant sur le recrutement AESH pour l’année scolaire 2026-2027

DOMAINE ET PATRIMOINE

16.   Projet de délibération – Délibération portant l’avenant à la convention tripartite entre la commune, la région et la cité scolaire

17.  Projet de délibération – Modification de la délibération portant sur la rétrocession par l’EPFNA des parcelles I1838 et I1840 sise avenue de la gare

18.  Projet de délibération – Délibération portant sur l’attribution d’une subvention à l’ADMR dans le cadre de l’opération façades

19.  Projet de délibération – Délibération portant sur le transfert de voirie Jacques Brel

20. Projet de délibération – Délibération portant sur l’adoption d’une convention de mise à disposition Relais Escale Tourisme

21.    Motion syndicat des eaux

INFORMATIONS :

Décision n°2026-012 Avenant n°1 – EIRL MENUISERIE JORGE-Rénovation et Extension du Cinéma

Décision n°2026-013 Avenant n°1 – EIRL MENUISERIE JORGE- Lot 10- Rénovation et Extension du Cinéma (Annule et remplace Décision n°2026-012)

Décision n°2026-14 Avenant n°1 – AIP – Lot 9 -Rénovation et Extension du Cinéma

Décision n°2026-015 Avenant n°1 VIP CINE- Lot 14 – Rénovation et Extension du Cinéma

Décision n°2026-016 Avenant n°1 MINER- Lot 12 – Rénovation et Extension du Cinéma

Décision n°2026-017 Avenant n°1 MINER- Lot 13 – Rénovation et Extension du Cinéma

Décision n°2026-018 Avenant n°1 – DLA – Lot 7 – Rénovation et Extension du Cinéma

Décision n°2026-019 Avenant n°1 – VIP CINE – Lot 14- Rénovation et Extension du Cinéma

Décision n°2026-020 Avenant n°2 – MAT RENOVATION – Lot 6- Rénovation et Extension du Cinéma