ORDRE DU JOUR
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 21 AVRIL 2026, 18H00, SALLE DU CONSEIL MAIRIE D’AIGUILLON
FINANCES
1. Projet de délibération – Délibération portant sur le vote du CFU
2. Projet de délibération – Délibération portant sur les tarifs des produits dérivés Exposition des Lumières Françaises
3. Projet de délibération – Délibération portant sur la garantie d’emprunt à la SEM 47 dans le cadre de la concession d’aménagement
4. Projet de délibération – Délibération portant sur la modification de la délibération 2024-93 portant sur la modification de la régie multiproduits
VIE DE LA MUNICIPALITE
5. Projet de délibération – Délibération portant sur la composition de la commission la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
6. Projet de délibération – Délibération portant sur la composition de la commission communale des Impôts Directs
7. Projet de délibération – Délibération portant sur l’élection de représentants auprès du CCAS
8. Projet de délibération – Délibération portant sur l’élection de représentants auprès de la Maison de retraite d’Aiguillon
9. Projet de délibération – Délibération portant sur l’élection de représentants au Conseil d’administration du collège Stendhal
10. Projet de délibération – Délibération portant sur l’élection de représentants au Conseil d’administration du lycée Stendhal
11. Projet de délibération – Délibération portant sur l’élection des délégués SMAVLOT
12. Projet de délibération – Délibération portant sur l’élection des délégués auprès du SIVU chenil-fourrière 47
13. Projet de délibération – Délibération portant sur la désignation des membres titulaires et suppléants pour siéger à l’association Bastide du Lot et Garonne
14. Projet de délibération – Délibération portant sur le règlement intérieur
15. Projet de délibération – Délibération portant sur la formation des commissions municipales
RESSOURCES HUMAINES
16. Projet de délibération – Délibération portant sur la formation des élus
17. Projet de délibération – Délibération portant sur l’élection au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
18. Projet de délibération – Délibération portant sur la désignation des membres du CST
19. Projet de délibération – Délibération portant sur l’état récapitulatif des indemnités perçues par les élus en 2025
20. Projet de délibération – Délibération portant la création de poste de saisonnier
DOMAINE ET PATRIMOINE
21. Projet de délibération – Délibération portant sur le bail de location de la licence IV
22. Projet de délibération – Délibération portant sur la rétrocession par l’EPFNA des parcelles I1838 et I1840 sise avenue de la gare
23. Projet de délibération – Délibération portant sur l’acquisition par l’EPFNA de la parcelle I163 sise 42 rue Thier
24. Projet de délibération – Délibération portant sur le projet de PLUi
25. Projet de délibération – Délibération portant sur le transfert de voirie
26. Projet de délibération – Délibération portant sur la lutte contre les termites- définition d’un périmètre Quartier Neuf
27. Projet de délibération – Délibération portant sur la convention de mécénat pour « L’exposition des lumières françaises »
28. Projet de délibération – Délibération portant sur la convention bipartite entre la mairie d’Aiguillon et la Fondation 30 millions d’amis
INFORMATIONS :
Décision n°2026-005 – Virement de crédit n° 1 du Budget Principal 2026 – Sections Fonctionnement et Investissement
Décision n°2026-007 – Avenant n°1 – USTULIN – Rénovation et Extension du Cinéma
Décision n°2026-008 – Avenant n°1 – MIROVIL – Rénovation et Extension du Cinéma
Décision n°2026-009 – Avenant n°1 – FAUCHE – Rénovation et Extension du Cinéma
Décision n°2026-010 – Avenant n°1 – PROCIBA – Rénovation et Extension du Cinéma
Décision n°2026-011 – Avenant n°1 – EUROVIA – Rénovation et Extension du Cinéma
