Ordre du jour du Conseil Municipal du 6 octobre 2026

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 6 OCTOBRE  2026, 18H00

ORDRE DU JOUR
(Article L.2121-10 du C.G.C.T. – Session Ordinaire)

• Appel des Conseillers Municipaux
  Lecture des pouvoirs de vote
  Désignation du secrétaire de séance
  Validation du procès-verbal de la séance du 21 juillet 2026
   

INTERCOMMUNALITÉ

1.     Projet de délibération – Délibération sur l’approbation du rapport d’activité 2025 du SITS

2.     Projet de délibération – Délibération sur l’approbation du changement de statuts la Communauté de Communes du Confluent et des Coteaux de Prayssas

ENFANCE

3.    Projet de délibération – Délibération sur l’adhésion à la centrale d’achat LGNUM47

DOMAINE ET PATRIMOINE

4.    Projet de délibération – Délibération sur l’acquisition d’un bien sans maître

5.    Projet de délibération – Délibération sur le transfert de voierie rue Jacques Brel

6.    Projet de délibération – Délibération sur l’élaboration du DICRIM

7.     Projet de délibération – Délibération sur la convention de servitude TE47

8.    Projet de délibération – Délibération sur le classement de voies rue Visé et rue Bazin

9.    Projet de délibération – Délibération sur l’action en justice des contentieux de l’urbanisme

10.  Projet de délibération – Délibération sur la dénomination de voie

11.   Projet de délibération – Délibération sur la mise à disposition d’un local avec l’UFOLEP

12.  Projet de délibération – Délibération sur la mise à disposition d’un local avec l’ALGEEI

13.  Projet de délibération- Délibération portant sur l’approbation de la convention quadripartite entre Enedis, Territoire d’Énergie Lot et Garonne (TE47), Ineo Infracom et la Commune d’Aiguillon

14.  Projet de délibération- Délibération portant sur l’attribution d’une subvention à la SARL 2CKM

15.  Projet de délibération- Délibération portant sur l’enfouissement des réseaux aériens de communications électroniques d’ORANGE

FINANCES

16.  Projet de délibération – Délibération portant sur l’affectation des résultats 2025

RESSOURCES HUMAINES

17.  Projet de délibération – Délibération portant sur le mandat spécial pour assister aux obsèques de l’ancien bourgmestre de Visé

18.  Projet de délibération – Délibération portant sur le mandat spécial pour participer au 108ème Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France

19.  Projet de délibération – Délibération portant sur la suppression- création de poste

20. Projet de délibération – Délibération portant sur la mise à jour du RIFSEEP

21.  Projet de délibération – Délibération portant sur les modalités de recrutement des agents recenseurs